18 avril 2026
๐ฆ๐ผ๐๐-๐๐ฟ๐ฎ๐ถ๐๐ฎ๐ป๐ ๐ฒ๐ ๐ฐ๐น๐๐๐ถ๐ณ : ๐พ๐๐ฒ๐น๐ ๐ฐ๐ฎ๐ฑ๐ฟ๐ฒ๐ ๐ฟ๐ฒ๐บ๐ฝ๐น๐ถ๐ฟ ๐ฑ๐ฎ๐ป๐ ๐น๐ฒ ๐๐ฃ๐ ?
ร complรฉter :
โ
Cadre A : identification de lโorganisme
โ
Cadre B : informations gรฉnรฉrales
โ
Cadre C โ ligne 10 : produits provenant dโautres organismes de formation
โ
Cadre D : charges de lโorganisme
โ
Cadre E : personnes dispensant des heures de formation
โ
Cadre G : stagiaires dont la formation a รฉtรฉ confiรฉe ร votre organisme par un autre organisme de formation
โ
Cadre H : personne ayant la qualitรฉ de dirigeant
ร ne pas complรฉter dans ce cas prรฉcis :
โ Cadres F1, F2, F3 et F4
Les donnรฉes relatives aux actions confiรฉes ร votre organisme par un autre organisme de formation ne doivent pas รชtre comptabilisรฉes dans les cadres F, mais dans le cadre G.
Point de vigilance :
Le cadre C ligne 10 et le cadre G doivent รชtre cohรฉrents entre eux.